Glossaire

Les principaux termes du fret maritime – expliqués brièvement et simplement.

A

ADSp

Conditions générales des transitaires allemands. Nous travaillons exclusivement sur la base des ADSp 2017.

ATLAS

Le système informatique des douanes allemandes. Les déclarations d’exportation y sont déposées électroniquement et la sortie des marchandises y est confirmée.

B

B/L – Bill of Lading (connaissement)

Le document le plus important du fret maritime. La compagnie confirme la prise en charge de la marchandise. Le B/L original est un titre représentatif : son détenteur peut retirer la marchandise au port de destination.

BAF – surcharge soute

Surcharge de la compagnie maritime liée aux variations du coût du carburant, généralement ajustée chaque mois ou chaque trimestre.

Blank sailing

Un départ annulé par la compagnie maritime – par exemple en raison d’une faible demande ou de jours fériés. La marchandise doit alors être reportée sur un autre navire.

C

Certificat d’origine

Attestation de la chambre de commerce certifiant le pays d’origine de la marchandise, exigée par de nombreux pays de destination.

Chargeur / destinataire / notify

Les trois parties du B/L : le chargeur expédie, le destinataire reçoit, la partie « notify » est avisée à l’arrivée.

CIF – Cost, Insurance and Freight

Le vendeur paie le fret maritime et une assurance minimale jusqu’au port de destination. Le risque passe toutefois à l’acheteur dès le chargement au port de départ.

Code IMDG

Code maritime international des marchandises dangereuses : classification, emballage, marquage, documents et arrimage des marchandises dangereuses transportées par mer.

Code SH (nomenclature douanière)

Code international des marchandises selon le Système harmonisé. Les six premiers chiffres sont identiques dans le monde ; il détermine les droits et les règles d’importation.

Confirmation de réservation (booking)

Confirmation par la compagnie de l’espace réservé à bord – avec numéro de booking, navire, départ, cut-off et mise à disposition du conteneur.

Cut-off / closing

L’heure limite à laquelle conteneurs, documents ou VGM doivent être au terminal ou chez la compagnie pour que la marchandise parte sur le navire prévu.

CY / CFS

CY (Container Yard) : parc à conteneurs pleins (FCL) au terminal. CFS (Container Freight Station) : entrepôt de groupage (LCL) pour l’empotage et le dépotage.

D

D/O – Delivery Order (bon à enlever)

Document de mainlevée au port de destination, remis contre le B/L et le paiement des frais ; il permet d’enlever le conteneur.

DAP – Delivered at Place

Le vendeur livre jusqu’au lieu convenu dans le pays de destination et supporte les coûts et risques jusque-là. Les droits et taxes à l’importation sont à la charge de l’acheteur.

Détention (detention)

Frais pour un conteneur conservé hors du terminal après expiration des jours de franchise – par exemple pendant le chargement ou le déchargement chez le client.

DGD – Dangerous Goods Declaration (déclaration de marchandises dangereuses)

Déclaration des marchandises dangereuses pour le fret maritime. L’expéditeur y confirme le numéro ONU, la classe, le groupe d’emballage et la quantité. Sans DGD complète, la compagnie refuse la marchandise.

E

ECTN / BESC

Bordereau électronique de suivi des cargaisons exigé avant l’expédition par de nombreux pays d’Afrique de l’Ouest et du Centre.

ETD / ETS / ETA

Estimated Time of Departure / Sailing / Arrival – date prévue de départ (ETD ou ETS) et d’arrivée (ETA) du navire. Elles peuvent varier selon la météo, la congestion portuaire ou les changements d’horaires.

EUR.1 / preuve d’origine préférentielle

Certificat de circulation pour les marchandises d’origine UE. Dans les pays liés par un accord de libre-échange, les droits de douane diminuent, souvent à zéro.

EVP / FEU (TEU / FEU)

Unités de mesure des conteneurs : EVP/TEU = un conteneur de 20 pieds, FEU = un conteneur de 40 pieds (soit 2 EVP).

F

Facture commerciale

Facture du vendeur à l’acheteur avec description, quantité, valeur et conditions de livraison. Base du dédouanement à l’export et à l’import.

FCL / LCL

Full Container Load : un conteneur complet pour un envoi. Less than Container Load : conteneur de groupage partagé par plusieurs expéditeurs.

FDS / MSDS – fiche de données de sécurité

Fiche du fabricant indiquant les dangers, la composition, le stockage et le transport d’une substance. Elle permet de vérifier si une marchandise est dangereuse.

FOB – Free on Board

Le vendeur livre la marchandise dédouanée à l’export à bord du navire au port de chargement. À partir de là, l’acheteur supporte les coûts et risques du fret maritime.

Franchise (free time)

Nombre de jours gratuits pendant lesquels un conteneur peut rester au terminal ou chez le client avant facturation des surestaries ou de la détention.

Fumigation

Traitement d’un conteneur ou de la marchandise par gaz contre les nuisibles, exigé par certains pays pour certaines marchandises ou emballages en bois.

G

GRI – General Rate Increase

Hausse générale des taux de fret annoncée par une compagnie pour une zone de trafic à partir d’une date donnée.

I

Incoterms

Règles internationales de livraison de la CCI. Elles définissent qui supporte quels coûts et risques et où la responsabilité passe du vendeur à l’acheteur – actuellement Incoterms® 2020.

L

Lettre de transport maritime (Sea Waybill)

Comme un B/L, mais sans être un titre représentatif. La marchandise est livrée au destinataire désigné sans envoi de documents originaux – rapide et simple.

Liste de colisage

Liste de tous les colis avec nombre, dimensions, poids et marquages. Nous l’utilisons aussi pour le plan de chargement.

LSS – Low Sulphur Surcharge

Supplément pour le carburant à faible teneur en soufre, plus cher, obligatoire dans le monde entier depuis 2020.

M

MRN / visa de sortie

Le MRN (Movement Reference Number) est le numéro d’enregistrement de la déclaration d’exportation. Après la sortie, la douane délivre le visa de sortie, justificatif pour la TVA.

N

NIMP 15 (ISPM 15)

Norme internationale pour les emballages en bois massif (palettes, caisses) : le bois doit être traité thermiquement et porter le marquage IPPC.

Numéro EORI

Numéro d’identification des entreprises pour les formalités douanières dans l’UE. Sans lui, aucune déclaration d’exportation commerciale n’est possible.

Numéro ONU

Numéro d’identification à quatre chiffres attribué par les Nations unies à une matière dangereuse, p. ex. UN 3480 pour les batteries lithium-ion.

NVOCC

Non-Vessel Operating Common Carrier – transporteur maritime sans navires propres qui achète de l’espace aux compagnies et émet ses propres house B/L.

O

OOG – Out of Gauge (hors gabarit)

Marchandise dépassant les dimensions d’un conteneur standard, chargée sur flat rack ou open top ; des suppléments et un arrimage spécial s’appliquent.

P

POL / POD

Port of Loading (port de chargement) et Port of Discharge (port de déchargement).

Pré-acheminement / post-acheminement

Le transport de l’expéditeur au port de chargement (pré-acheminement) ou du port de déchargement au destinataire (post-acheminement) – par camion, train ou barge.

PSS – Peak Season Surcharge

Supplément de haute saison appliqué en période de forte demande, typiquement avant Noël ou le Nouvel An chinois.

R

Reefer

Conteneur frigorifique doté de son propre groupe froid pour les marchandises sous température dirigée, comme les denrées alimentaires ou les produits pharmaceutiques.

S

SI – Shipping Instructions (instructions d’expédition)

Instructions de l’expéditeur à la compagnie : expéditeur, destinataire, marchandise, poids et conteneurs. Le B/L est établi sur cette base.

SOC / COC

SOC (Shipper’s Own Container) : conteneur appartenant à l’expéditeur ; COC (Carrier’s Own Container) : conteneur de la compagnie. Avec un SOC, pas de surestaries ni de détention de la compagnie.

Surcharge ETS

Supplément appliqué par les compagnies pour couvrir le coût du système européen d’échange de quotas d’émission (EU ETS), applicable au transport maritime depuis 2024.

Surcharge ISPS

Supplément pour les mesures de sûreté dans les ports et à bord selon le code international ISPS.

Surestaries (demurrage)

Frais pour un conteneur plein resté au terminal après expiration des jours de franchise – par exemple parce que la marchandise n’a pas été dédouanée ou retirée à temps.

T

Telex release

Les B/L originaux sont remis au départ et la mainlevée est transmise électroniquement au port de destination. Le destinataire n’a alors plus besoin de documents papier.

THC – Terminal Handling Charges

Frais de manutention du conteneur au terminal, séparés entre port de départ (OTHC) et port de destination (DTHC).

Transbordement

Le conteneur est transféré sur un autre navire dans un port intermédiaire, par exemple d’un grand navire océanique vers un navire collecteur (feeder).

V

VGM – Verified Gross Mass

La masse brute vérifiée du conteneur chargé. Elle doit être communiquée à la compagnie et au terminal avant le chargement, sinon le conteneur n’est pas embarqué.

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